Veuillez lire attentivement les conditions générales d’utilisation suivantes avant d’utiliser ce site. En accédant à ce site, nous supposons que vous acceptez ces conditions. Ne continuez pas à utiliser ce site si vous n’acceptez pas toutes les conditions énoncées sur cette page. Nous vous conseillons de consulter régulièrement les conditions d’utilisation car elles sont susceptibles d’être modifiées sans préavis.
Le Programme de soudage sous pression vous accorde une licence limitée pour afficher le contenu de ce site Web sur votre ordinateur ou tout autre appareil électronique utilisé pour accéder à ce site Web, et pour imprimer, télécharger et utiliser le matériel de ce site Web uniquement à des fins d’information, à condition que le contenu de ce site Web ne soit pas modifié de quelque manière que ce soit et que tous les droits d’auteur et autres avis soient maintenus. Vous vous engagez à ne pas tenter ou permettre à d’autres de le faire, directement ou indirectement, de perturber ou d’entraver, d’altérer ou de modifier ce site Web ou une partie de son contenu.
Ce site Web n’est pas destiné à vous fournir des conseils financiers, comptables, fiscaux ou juridiques personnalisés. Il ne doit pas être utilisé comme substitut aux conseils personnels d’un représentant du Programme de soudage sous pression ou d’un conseiller professionnel approprié.
Nous faisons des efforts raisonnables pour maintenir la disponibilité de ce site. Toutefois, il peut arriver que ce site ne soit pas disponible ou que nous jugions nécessaire de le fermer pendant un certain temps à des fins de maintenance, de mise à jour ou d’autres ajustements raisonnables.
L’utilisation et le contenu de ce site, y compris les conditions d’utilisation, sont régis par les lois de la province de l’Ontario et les lois du Canada qui y sont applicables, et vous acceptez de vous soumettre à la compétence des tribunaux de la province de l’Ontario.
Ce site Web contient des liens vers d’autres sites Web qui ne sont pas maintenus ou contrôlés de quelque manière que ce soit par le Programme de soudage sous pression. Les sites Web de tiers sont développés indépendamment par d’autres parties. Nous ne sommes pas responsables du matériel de ces sites tiers et nous ne garantissons pas l’exactitude de l’information qu’ils contiennent.
Nul ne peut redistribuer ou reproduire le contenu du site Web ou créer un lien vers ce site Web sans avoir obtenu au préalable l’autorisation écrite du Programme de soudage sous pression.
Si vous souhaitez obtenir l’autorisation de créer un lien, de reproduire ou de republier tout élément de ce site, veuillez contacter notre département « Marketing et communications ». Toute violation de nos droits peut donner lieu à une action en justice appropriée. Le Programme de soudage sous pression décline toute responsabilité pouvant résulter de la reproduction ou de l’utilisation non autorisée de l’information contenue sur ce site.
Le Programme de soudage sous pression possède toutes les marques de commerce, logos et noms de domaine, ou en détient la licence, utilisés en relation avec les biens et services fournis et affichés sur ce site Web. Les marques de commerce sont protégées par les lois canadiennes sur les marques de commerce. Tous droits réservés.
L’information fournie sur ce site est fiable au moment de la publication. Le Programme de soudage sous pression ne garantit pas que l’information contenue sur ce site Web est exacte, complète, fiable, vérifiée, exempte d'erreurs ou adaptée à un quelconque objectif. Toute information figurant sur ce site Web est susceptible d'être modifiée sans préavis. Veuillez nous contacter pour obtenir des renseignements plus précis et plus actuels.
Votre utilisation de ce site se fait entièrement à vos propres risques. Ni le Programme de soudage sous pression, ni aucune de ses sociétés affiliées, ni leurs dirigeants, directeurs, employés ou agents, ni aucune personne associée à la création et à la maintenance de ce site ou de son contenu, ne seront responsables de quelque manière que ce soit de tout dommage, perte ou préjudice (y compris toute perte de données ou dommage à votre système informatique), quelle qu’en soit la cause, résultant de votre utilisation de ce site ou de l’indisponibilité du site pour votre utilisation, y compris, sans limitation, tout dommage direct, indirect, spécial, de tiers ou consécutif. Nous ne serons pas responsables de toute confiance préjudiciable que vous pourriez accorder au site ou à son contenu.
Si l’une de ces conditions est jugée invalide ou inapplicable en tout ou en partie, cette invalidité ou inapplicabilité ne s’applique qu’à cette condition et toutes les autres conditions resteront pleinement en vigueur.
Pour de plus amples renseignements concernant les conditions générales d’utilisation de ce site Web, ou pour demander l’autorisation de reproduire ou de distribuer le contenu de ce site ou une partie de celui-ci, veuillez contacter :
Programme de soudage sous pression,
privacy@cwbgroup.org
© Programme de soudage sous pression. Tous droits réservés. | Politique de confidentialité | Conditions générales